La licence libre Kalix a pour but d'assurer le partage, la reconnaissance, le développement et la distribution du Système qui s'y réfère. Elle garantit les libertés des utilisateurs du Système, la reconnaissance de son Auteur, et le partage des sources qui ont permis sa création.
"Système" :
Est appelé le Système, un ensemble organisé de principes coordonnés de façon à former un tout.
"Auteur" :
Est appelé l'Auteur, celui qui est le fondateur, concepteur et créateur du Système faisant référence à la présente Licence Libre Kalix.
"Utilisateur" :
Est appelé l'Utilisateur, "vous", l'utilisateur du Système faisant référence à la présente Licence Libre Kalix.
La présente licence vous autorise à copier, utiliser et distribuer le Système faisant référence à la présente licence dans le respect des termes et conditions qui suivent :
0. Vous avez le droit d'utiliser, de distribuer et de revendre librement toute copie strictement identique du Système pour autant que les mentions légales concernant la présente licence soient préservées.
1. Vous pouvez modifier et adapter le Système faisant référence à la présente licence pour autant que les avertissement nécessaires soient ajoutés à la version modifée du Système pour indiquer clairement aux utilisateurs que ce système est une copie modifée du Système original créé par l'Auteur. La Licence Libre Kalix est appliquée par contamination à tous les éléments ayant permis la modification du Système original. La version modifiée du Système doit obligatoirement offrir aux utilisateurs les mêmes droits que ceux appliqués pour la version originale du Système. L'utilisation d'une partie ou d'un élément du Système original pour la création d'un nouveau Système vaut comme une modification du Système et vous oblige, par contamination, à appliquer la Licence Libre Kalix pour l'ensemble du nouveau Système. Cela vous oblige également à indiquer clairement le ou les auteurs des éléments sous Licence Libre Kalix qui ont été utilisés, tout ou en partie, pour réaliser le nouveau Système.
2. Vous ne pouvez pas copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer le Système, sauf tel qu'expressément prévu par la présente Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer le Système d'une autre manière est réputée non valable, et met immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de vous des copies, ou des droits, au titre de la présente Licence ne verront pas leurs autorisations résiliées aussi longtemps que ledits tiers se conforment pleinement à elle.
3. L'Auteur doit mettre à la disposition de l'Utilisateur toutes les sources lui permettant de reproduire de manière identique le Système. Les sources d'un Système désignent la forme favorite pour travailler à des modifications et à la reproduction de ce Système.
4. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence étant donné que vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation d'utiliser, de modifier ou de distribuer le Système ou les éléments fondés sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas la présente Licence. En conséquence, en utilisant, modifiant, distribuant et/ou revendant le Système (ou un élément quelconque fondé sur le Système), vous signifiez votre acceptation de la présente Licence en le faisant, et de toutes ses conditions concernant la copie, la distribution ou la modification du Système ou éléments fondés sur lui. Chaque fois que vous redistribuez le Système (ou n'importe quel élément fondé sur le Système), une licence est automatiquement concédée au destinataire par le concédant original de la licence, l'autorisant à copier, distribuer ou modifier le Système, sous réserve des présentes conditions. Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation supplémentaire à l'exercice des droits octroyés au titre des présentes par le destinataire. Vous n'avez pas la responsabilité d'imposer le respect de la présente Licence à des tiers.
5. Kalix peut en tout temps, publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Libre Kalix. De telles nouvelles versions seront similaires à la présente version dans l'esprit mais pourront différer dans le détail pour prendre en compte de nouvelles problématiques ou inquiétudes. Chaque version possède un numéro de version la distinguant. Si le Système précise le numéro de version de la présente Licence qui s'y applique et "une version ultérieure quelconque", vous avez le choix de suivre les conditions de la présente version ou de toute autre version ultérieure publiée par Kalix pour autant que la version la plus récente soit compatible et que de nouvelles conditions et/ou modifications ne viennent pas contredire ou limiter la version utilisée. Dans ce dernier cas, seul la licence la plus récente fait foi et est applicable. Si le Système ne spécifie aucun numéro de version de la présente Licence, vous devez choisir la version la plus récente publiée par Kalix.
Les mentions légales de la Licence Libre Kalix sont importantes pour assurer le bon fonctionnement du principe de distribiution des systèmes libres. Elles permettent à l'utilisateur de connaître l'origine du système et d'être informé de ses droits. En analogie, les mentions légales permettent d'assurer à l'Auteur la reconnaissance de son travail et le partage de ses connaissances.
Pour réduire les contraintes de taille liées à l'impression des mentions légales permettant l'identification de l'Auteur sur un Système copié, il est établi que les coordonnées de l'Auteur permettant son identification peuvent être assimilées à l'adresse complète de son site internet composée du préfixe "http://".
Les mentions légales doivent être indiquées de manière claire et précise sur l'ensemble des supports qui forment le Système. Elle doivent strictement respecter le contenu établi par l'auteur original.
Exemple de mentions légales :
Le présent document utilisé par EXEMPLE est un élément du système sous Licence Libre Kalix créé par http://www.kalix.ch. La Licence Libre Kalix qui régit le présent document autorise quiconque à le copier, à le modifier et/ou à le distribuer à condition que les règles de ladite licence soient respectées et que la présente mention figure sur chaque exemplaire du document. La version officielle de la Licence Libre Kalix est disponible à l'adresse : http://www.kalix.ch/licence/
La promotion d'un Système sous Licence Libre Kalix, sur tout support média confondu, doit obligatoirement mentionner son origine ainsi que les mentions légales.
COMME LA LICENCE DU SYSTEME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUE AU SYSTEME, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE SYSTEME "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITE ET DE LA CONFORMITE A UNE UTILISATION PARTICULIERE. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITE DES RISQUES LIES A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU SYSTEME. SI LE SYSTEME SE REVELAIT DEFECTUEUX, LE COUT DE L'ENTRETIEN, DES REPARATIONS OU DES CORRECTIONS NECESSAIRES VOUS INCOMBENT INTEGRALEMENT.
EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE SYSTEME COMME PERMIS CI-DESSUS, NE POURRAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE EGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES GENERIQUES, SPECIFIQUES, SECONDAIRES OU CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE SYSTEME ET CE MEME SI LE DIT TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LA PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTIE DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
FIN DES TERMES ET CONDITIONS DE LA LICENCE LIBRE KALIX